Appel à Projets – Culture Santé
Les critères d’éligibilité sont définis dans le cahier des charges téléchargeable sur le site internet des Procédures Simplifiées ou ci-dessous.
Ce formulaire concerne l’appel à projets « culture santé », c’est-à-dire des projets qui se déroulent dans des établissements de santé publics ou privés à but non lucratif.
Dans le cadre de l’appel à projets « Culture Santé », les projets sont portés administrativement par l’établissement de santé.
C’est donc l’établissement de santé qui doit en priorité ouvrir la procédure sous forme dématérialisée à travers cet outil de démarches simplifiées.
Il est alors possible d’inviter les autres partenaires à compléter le dossier.
pièces à télécharger
Noter : L’inscription et l’ouverture ultérieure du dossier de candidature sur la plateforme en ligne “procédures simplifiées” doivent être effectuées par la personne qui est le contact administratif du projet au sein de l’établissement de santé
Appel à projets – Culture du handicap et de la dépendance
Ce formulaire concerne l’appel à projets “culture handicap et dépendance”, c’est-à-dire des projets qui se déroulent dans des établissements médico-sociaux publics ou privés à but non lucratif.
Dans le cadre de l’appel à projet « Culture du handicap et de la dépendance », les projets sont portés administrativement par l’établissement culturel.
C’est donc l’opérateur culturel qui doit d’abord ouvrir la procédure sous forme dématérialisée à travers cet outil de procédures simplifiées.
Il est alors possible d’inviter les autres partenaires à compléter le dossier.
pièces à télécharger
Noter : L’inscription et l’ouverture ultérieure du dossier de candidature sur la plateforme en ligne “procédures simplifiées” doivent être réalisées par la personne qui est le contact administratif du projet au sein de la structure culturelle.